ARRETE DE CIRCULATION SUR D 1001 2024 37

Listes des délibérations séance du 28 mars 2024

Liste des délibérations séance du 15 avril 2024

ORDRE DU JOUR   Nomination d’un(e) secrétaire de séance Procès-verbal du conseil municipal du 12 janvier 2024 Autorisation de stationnement d’un véhicule taxi (ADS) Convention de partenariat pour l’organisation des ALSH 2024 avec le...

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal dans sa séance du 21 décembre 2023

LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LE 09 11 2023

Nomination d’un(e) secrétaire de séance Procès-verbal du 09 novembre 2023 Désignation d’un référent déontologue des élus locaux Contrat à passer avec les « Astelles » Création d’un poste d’agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles...

ORDRE DU JOUR Nomination d’un(e) secrétaire de séance Procès-verbal du 30 septembre 2023 Décision modificative de crédits N°3 Recensement de la population 2024 :  délibération portant nomination du coordonnateur communal, de son suppléant et fixant...

Liste des délibérations prises en séance du 30 09 23

Liste des délibérations prises le 05 .09